Quelle taxe pour une piscine enterrée ?

Nous ne nierons pas que l’installation d’une piscine à la maison apporte un certain niveau de confort dans la vie quotidienne. Toute la famille se réunit autour de ce lieu paisible et agréable pour des moments de partage qui viendront longtemps à l’esprit.

Cependant, avant de choisir un modèle de piscine et de mettre en œuvre les travaux de développement, vous devez savoir que l’installation d’une piscine ou d’un abri de piscine augmente la valeur de votre propriété. Une telle construction est synonyme de valeur ajoutée qui a un impact direct sur votre fiscalité. Vous êtes donc assujetti à l’impôt sur les 3 taxes suivantes :

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  • taxe sur le logement
  • taxe foncière
  • taxe de développement

Dans cet article, nous allons vous renseigner sur la façon de taxer votre piscine et sur les règles qui s’appliquent .

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Fiscalité de la piscine : la taxe

Que ce soit à l’extérieur ou à l’intérieur de votre maison, la piscine est considérée comme faisant partie intégrante du bâtiment et est donc soumise à la taxe d’habitation au même titre que la maison principale. Un bassin de plus de 10 m2 doit faire l’objet d’une déclaration de travail préalable auprès deappartement la municipalité. Pour obtenir une estimation de l’augmentation de vos dépenses, nous vous recommandons de contacter le bureau des impôts.

Une fois vos travaux terminés (piscine, terrasse, locaux…), l’État vous accorde un délai de 90 jours pour déclarer l’achèvement de la construction de votre piscine au bureau des impôts fonciers. Vous pouvez potentiellement bénéficier d’une exonération d’impôt foncier de deux ans sur l’imposition de votre piscine .

Fiscalité de la piscine : la taxe immobilière

La taxe foncière s’applique à toutes les piscines qui sont au sol ou au-dessus du sol, qu’ils soient rigides ou en coque. À partir du moment où il ne peut pas être déplacé sans être démoli, il représente un élément du bâtiment et est donc pris en compte lors du calcul de la taxe foncière et de la taxation de votre piscine .

Il sera difficile d’estimer le montant de cette taxe, car elle est révisée chaque année par la municipalité. Toutefois, si vous déclarez la construction de votre piscine dans les 90 jours suivant son achèvement, vous pouvez bénéficier d’une exonération de la taxe foncière pendant 2 ans.

Fiscalité de la piscine : la taxe de développement

la suite de l’environnement grenellois en 2010, l’État a promulgué des lois et des taxes pour réduire la consommation et promouvoir les énergies renouvelables. Cette taxe est prélevée localement et s’applique aux bâtiments, reconstructions ou extensions du Terrain nécessitant un permis de construire ou un permis de construire À .

Pour les installations de piscine , l’État a fixé une somme forfaitaire de 200€ par m2 de piscine. Ce forfait est complété par un taux communautaire (entre 1 % et 5 % en moyenne), puis un taux départemental (maximum de 2,5 %), qui est fixé par chaque municipalité.

Cette taxe s’applique non seulement à la construction de votre piscine, mais elle doit également inclure des surfaces au sol telles que le local technique , dont la hauteur dépasse 1,80 m et dépasse 5 m2.

Les montants fixés pour l’année 2021 sont les suivants :

  • 767€ par m2 hors Ile-de-France
  • 870€ le m2 en Ile-de-France

La taxe de développement n’est due qu’une seule fois et deux fois si le montant dépasse 1500€.

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