Comment calculer la taxe pour l’aménagement d’une piscine ? Quelle est la formule de calcul de la taxe sur l’aménagement d’une piscine ? Quels sont les éléments à prendre en compte pour connaître le montant de la taxe d’aménagement : taille du bassin, montant forfaitaire et taux de la taxe de développement ?
La taxe de développement s’applique aux piscines qui ne peuvent pas être déplacées sans être démolies et dont la taille est supérieure à 10 m2 de piscine. À partir de ce moment, vous êtes redevable de la taxe de développement. Nous pouvons vous aider à calculer le montant de la taxe de développement du bassin en tenant compte des différents taux de taxe de développement.
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Plan de l'article
- Qu’est-ce que la taxe d’aménagement des piscines ?
- Calcul de la taxe d’aménagement de piscines en 2021
- Simulation de calcul sur la taxe de construction d’une piscine de 30 m2
- Question sur l’assistance technique d’une piscine
- Simulateur fiscal pour l’aménagement
- Ne payez pas de taxe d’aménagement d’une piscine en cas de non-construction
Qu’est-ce que la taxe d’aménagement des piscines ?
Lors de la construction d’une piscine, les effets sur votre fiscalité sont lourds de conséquences : les taxes et taxes d’une piscine. Entre l’augmentation de votre taxe foncière et de la taxe d’habitation, vous devrez payer une taxe de développement pour toutes les piscines de plus de 10 m2 de piscine.
La taxe de développement est une taxe nouvellement introduite qui s’applique à toutes les applications de construction neuve. La taxe d’aménagement en vigueur depuis le 1er mars 2012 est à prévoir en plus du prix de la piscine creusée.
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Calcul de la taxe d’aménagement de piscines en 2021
La formule de calcul du montant de la taxe d’aménagement de la piscine en 2021
Surface de la piscine en m2 x valeur fixe par m2 x taux déterminé par l’autorité locale.
- La piscine en m2.
- La somme forfaitaire par m2 de la surface de la piscine : elle est vérifiée chaque année. La valeur forfaitaire par m2 est passé de 693 euros le m2 en 2012 à 705 euros le m2 en 2017.
- Le taux fixé par l’autorité locale : la part municipale et la part départementale. Pour la région Île-de-France, il faut ajouter la part régionale.
Le montant de la taxe de aménagement est le résultat d’un calcul prenant en compte les 3 données suivantes : le nombre de m2 de la piscine, la valeur fixe par m2 à 200 euros et les taux de la taxe d’aménagement.
Calculer la surface taxable de la piscine
Ce que l’on appelle une zone imposable constitue la base de calcul du montant de la taxe de développement.
Le calcul de la surface imposable d’une piscine est spécial. Ici, nous ne discutons pas en termes de surface imposable, mais d’une taxe forfaitaire en fonction du nombre le m2 de la piscine. Par conséquent, connaître la superficie de la piscine en m2 est fondamental pour calculer le coût de la taxe de développement. Il suffit de multiplier la longueur x la largeur de la piscine.
Taxe forfaitaire pour l’aménagement d’une piscine en 2021
Le montant forfaitaire de la taxe d’aménagement des piscines est spécial. En fait, la construction d’une piscine fait partie d’une installation spécifique, qui est taxée en fonction de la taille de la piscine par m2.
Le tarif forfaitaire d’un complexe aquatique est fixé à 200 par m2 de piscine.
Casques d’écoute pour l’aménagement d’une piscine
La taxe de aménagement se compose de deux parties : la partie communautaire et la section départementale.
- Le taux de la part municipale : entre 1 % et 5 %. Dans de rares cas, le taux peut atteindre 20%.
- Le théorème de la part du département est unique et ne doit pas dépasser 2,5 %.
Pour les résidences en Île-de-France, une nouvelle taxe dite régionale doit être ajoutée, qui ne peut dépasser 1 %. En effet, ce tarif spécifique pour l’Île-de-France change en fonction du département dans lequel le nouveau bâtiment est réalisé.
Nous vous invitons à vous rapprocher de votre mairie en utilisant la référence cadastrale de votre pays pour déterminer le tarif de votre région.
Les taux d’imposition pour le développement seront révisés à la fin du mois de novembre pour l’année suivante. Ils entreront en vigueur le 1er janvier.
Exonération fiscale pour l’aménagement
La construction d’une piscine n’est soumise à aucune exonération ou exonération éventuelle de la taxe de développement. De plus, vous n’avez droit à aucune réduction.
Simulation de calcul sur la taxe de construction d’une piscine de 30 m2
Plus précisément, nous calculons le montant de la taxe de construction pour une piscine de 30 m2.
| Zone de la piscine en m2 | 30 m2 | |
| Somme forfaitaire par bassin de m2 | 200 €/m2 | |
| L’assiette fiscale du pool | 6000 euros | |
|---|---|---|
| Tarification minimale et maximale municipale | 1 % | 5 % |
| Taux minimum et maximum du département | 1 % | 2,5 % |
| Évaluez | à 2 % | 7,5 % |
| Montant minimum d’impôt maximal pour le développement | 120 € | 450 € |
Le montant de votre taxe de développement pour l’installation d’une piscine est d’au moins 120 euros et d’un maximum de 450 euros. Cette marge minimale et maximale s’explique par les différences entre les taux de taxe de développement, déterminée par les autorités locales concernées.
Question sur l’assistance technique d’une piscine
Beaucoup d’entre vous se posent des questions sur le paiement de la taxe de développement de la piscine.
Quand et comment pouvez-vous payer la taxe d’aménagement ?
La taxe de développement doit être payée en une seule fois. La taxe de développement de la piscine ne doit être payée qu’en une seule fois si son montant est inférieur à 1500 euros. Le paiement sera effectué 12 mois après la réception de l’approbation.
Sinon, vous avez la possibilité de payer deux fois la taxe de développement de la piscine si son montant est supérieur à 1500 euros. Dans ce cas, le paiement de la taxe de développement s’effectue comme suit :
- 1er délai, 50 % du montant de l’AT, soit environ le 14e mois après la date de la délivrance du permis de construire doit être payée.
- 2e échéance, 50 % du montant de l’AT à payer dans le 26e mois suivant la date d’octroi du permis de construire.
Toutefois, l’administration dispose d’un délai de recouvrement de 4 ans pour réclamer la taxe et jusqu’à 6 ans après l’achèvement de la construction ou du développement sans autorisation ni blessure.
À qui devons-nous payer la planification fiscale ?
La taxe de développement est due aux autorités locales. Pour entrer dans les détails, la taxe de développement est perçue et perçue par la commune, le département et la région lorsque vous êtes en Île-de-France.
Chaque entreprise prend une part de la taxe de développement en guise de rappel :
- Le taux de la part municipale : entre 1 % et 5 %.
- Le taux de la part ministérielle est unique et ne doit pas dépasser 2,5 %.
- La seule en le taux régional applicable à l’Île-de-France : moins de 1 %.
Simulateur fiscal pour l’aménagement
Vous souhaitez créer une simulation de la taxe de développement que vous payez pour construire une piscine. Nous vous recommandons de vous rendre sur le site Web du gouvernement, où vous pouvez simuler le coût de la taxe de développement. Vous pouvez télécharger le simulateur au format Excel ou Open Office. Cet outil est fourni par le ministère de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement. Il vous aide à calculer la taxe due en taxe de développement conformément aux articles L.331-1 à L.331-34 de la loi sur l’urbanisme.
La limite de ce simulateur de taxe de développement est le taux de taxe de développement : taxe locale et départementale, que vous devez faire une demande pour votre mairie.
Ne payez pas de taxe d’aménagement d’une piscine en cas de non-construction
Si vous avez commencé le processus et que vous avez reçu le permis de construire de la mairie. Toutefois, vous décidez d’annuler votre nouveau projet de construction.
Il est de votre devoir d’informer la mairie de votre municipalité en vous demandant d’annuler votre commande de construction. Sinon, la taxe sera due sur le développement de votre piscine.
